STATUTS AMBIANCE VILLAGE

Article 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : AMBIANCE VILLAGE.

Article 2

Cette association a pour objet :

-          de faire connaître des cultures et des traditions, à travers des spectacles, des défilés, la danse, la musique, le chant, le théâtre, mais aussi des conférences, des séances cinématographiques, des expositions, des cultures et des traditions.

-          de faire revivre des manifestations propres à notre village, carnaval etc.

-          de contribuer à l'organisation de fêtes.

-          de contribuer à l'organisation de manifestations et d'actions en faveur d'activités sportives.

-          de soutenir, encourager éventuellement coordonner des initiatives et manifestations favorisant les rencontres entre villageois et, ou, associations du village.

-          de prendre toutes initiatives permettant de fédérer les associations qui le souhaitent au sein d’Ambiance Village.

Article 3

Le siège social est fixé au 36 RUE DE L EGLISE 13640 LA ROQUE D ANTHERON , il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration , la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire

Article 4

La durée de l’association est illimitée.

Article 5

L’association est constituée de membres actifs et de membres d’honneur.

Article 6

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées. Ensuite il faut être à jour de ses cotisations.

Article 7

Sont membres adhérents, ceux qui payent une cotisation annuelle dont le montant et les modalités de versement sont fixés par le conseil d’administration.

Le montant de la cotisation sera fixé chaque année par le conseil d’administration.

L’assemblé peut sur proposition du conseil d’administration nommer membre d’honneur une adhérent lui ayant rendu des services particuliers. Les membres d’honneurs peuvent participer aux assemblées générales avec voix consultatives. Ils sont dispensés de cotisation.

Les membres de l’association prêtent leur concours à titre bénévole et gratuit. Ils contractent, du fait de leur gestion, aucune responsabilité administrative ou financière, ni individuelle, ni collective sauf faute intentionnelle dûment avérée.
Les tiers ne pourront donc avoir aucune action personnelle contre les membres de l’association, en raison des engagements pris par l’association. Leur action devra être exercée directement contre l’association.

Article 8

La qualité de membre se perd par :

-démission,

-radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par courriel ou par courrier simple à se présenter devant le conseil d’administration pour fournir des explications.

Article 9

Les ressources de l’association comprennent le montant des cotisations, les dons, les subventions et les produits des fêtes, manifestations, des intérêts et redevances des biens et valeurs qu’elle pourrait posséder ainsi que des rétributions pour service rendus.

 Article 10

L’association est dirigée par un conseil d’administration de 10 à 20 membres élus maximum, élus pour un an par l’assemblée générale à la majorité des présents et représentés. Les membres sont rééligibles.

Les membres du conseil d’administration sont renouvelés chaque année lors de l’assemblée générale.

Le conseil d’administration se réunit sur la convocation de son président comportant un ordre du jour, aussi souvent que l'exige l'intérêt de l’association, et au moins une fois par trimestre.

La présence ou la représentation du tiers de ses membres est nécessaire pour la validation des délibérations.

Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou autoriser tous actes et opérations qui entrent dans l'objet de l’association, et qui ne sont pas réservé à l'Assemblé Générale, notamment il décide l'achat des matériels nécessaires aux besoins de l’association, recrute le personnel, gère les biens et intérêts de l’association, décide la prise à bail, il statue, sauf recours à l'assemblée générale sur toute demande d'admission comme membre actif.

Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité des membres présents et représentés. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Le conseil d’administration à la possibilité d'établir un règlement intérieur.

Le conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît utile.

Article 11

Le conseil d’administration élit chaque année,  parmi ses membres, au scrutin secret majoritaire, un bureau composé au moins d’un président, de deux vice-présidents, d’un trésorier, d’un trésorier adjoint, d’un secrétaire et d’un secrétaire adjoint.

En cas de vacance, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale.

Le président assure l'exécution des décisions du conseil d’administration, dirige et surveille l'administration générale de l’association qu'il représente en justice et dans tous les actes de sa vie civile. Les vices présidents remplacent le président en cas d'empêchement de celui-ci ou par délégation.
Le président ordonne les dépenses et peut donner délégation de signature au trésorier et au vice président.

Les fonctions de membres du bureau et du conseil d’administration ne sont pas rémunérées.

Mission du trésorier
Le trésorier tient les comptes de l’association, recouvre les créances et règle les dépenses.
Deux signatures sont nécessaires pour régler les dépenses supérieures à 300 Euros. Il est assisté par le trésorier adjoint.

Mission du Secrétaire
Le Secrétaire assiste le Président dans sa tâche, rédige les PV des séances, et la correspondance, classe et conserve les archives de l’association. Il est assisté par le secrétaire adjoint.

Article 12

L’assemblée générale doit se réunir une foi par an, sur proposition du conseil d’administration et en cas de nécessité, à la demande d’un tiers des membres adhérents.

Elle est convoquée par le conseil, lors du deuxième trimestre, qui détermine son ordre du jour.

Elle délibère quelque soit le nombre présent.

Ses décisions sont prises à al majorité des suffrages exprimés.

Les pouvoirs en AGO et AGE, le vote par procuration sont admis dans la limite de cinq maximums par membre présent.

Seules les questions portées à l’ordre du jour font l’objet de débats, votes, et délibérations.

L’inscription des questions supplémentaires à l’ordre du jour doit émanes d’au moins un tiers des membres adhérents et parvenir au conseil d’administration cinq jours avant l’assemblée.

Les votes se font à main levée.

Seuls peuvent prendre part au vote les adhérents à jour de leur cotisation.

Article 13

L’association peut par décision du conseil d’administration être affiliée à toute union ou groupement.

Article 14

Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités de l’article 12.

Article 15

L’assemblée générale extraordinaire appelée à se prononcer sur la modification des statuts ou sur la dissolution de l’association est convoquée spécialement à cet effet 15 jours avant la date de la réunion.

Elle doit comprendre la moitié des membres actifs présents ou représentés. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée à nouveau à 15 jours d’intervalle au moins, et peut cette fois valablement délibérer quelque soit le nombre des membres présents et représentés.

Dans tous les cas, la modification des statuts ou la dissolution ne peuvent être votés qu’à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, l’ordre du jour doit obligatoirement prévoir les dispositions des statuts dont la modification est envisagée.

Article 16

Les convocations, les procès verbaux seront envoyées par courriel ou courrier postal simple.